J.O. Numéro 242 du 18 Octobre 2001
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Arrêtés du 9 octobre 2001 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)
NOR : JUSC0120606A
Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 9 octobre 2001, M. Denoix de Saint Marc (Bruno, Pierre, Guy) est nommé notaire à la résidence de Bordeaux (Gironde), en remplacement de M. Denoix de Saint Marc (Pierre, Fleury, Régis), démissionnaire.